Convocation aux Assemblées de Sections de Mars 2024 et aux Assemblées Générales Ordinaire et Extraordinaire du 31 Mai 2024

AGRIAL
Société Coopérative Agricole et Agroalimentaire
à capital variable
4 rue des Roquemonts
14050 CAEN Cedex 4
RCS CAEN 428 611 719
Agrément n° 10571

Convocation aux Assemblées de Sections de Mars 2024 et aux Assemblées Générales Ordinaire et Extraordinaire du 31 Mai 2024

Les Associés Coopérateurs de la Coopérative sont convoqués en Assemblées de Sections afin d’élire des délégués qui auront à délibérer en Assemblée Générale Ordinaire et en Assemblée Générale Extraordinaire sur les ordres du jour ci-dessous :

Assemblées de section :
1. Bilan 2023 et perspectives 2024 des activités agricoles et agroalimentaires d’Agrial
2. Actualités de votre région
3. Présentation des comptes sociaux de la Coopérative et comptes consolidés 2023 du Groupe Agrial
4. Proposition de retours aux adhérents au titre de l’année 2023 : intérêts aux parts, ristournes...
5. Renouvellement et désignation des élus de votre comité de section
6. Élection des délégués aux Assemblées Générales Ordinaire et Extraordinaire d’Agrial

Assemblée Générale Ordinaire :
1. Examen et approbation des comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2023
2. Approbation des conventions visées aux articles L 529-1 (alinéa 2) du Code Rural et de la Pêche Maritime et L225-38 à L225-43 du Code de commerce au cours de l’exercice écoulé
3. Quitus aux administrateurs
4. Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2023 : dotation des réserves obligatoires
5. Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2023 : versement d’un intérêt aux parts sociales
6. Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2023 : distribution de ristournes groupe
7. Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2023 : distribution de ristournes branche
8. Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2023 : provision pour ristournes éventuelles
9. Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2023 : affectation du solde
10. Constatation de la variation du capital social
11. Situation des mandats des administrateurs
12. Ratification des cooptations des administrateurs
13. Ratification des indemnités versées aux administrateurs au titre de l’exercice 2023 et approbation de l’enveloppe pour l’exercice 2024 
14. Approbation du budget de formation des administrateurs
15. Ratification des mesures prises en faveur des associés coopérateurs
16.Examen et approbation des décisions prises par les Organisations de Producteurs
17. Ratification des évolutions apportées aux Règlements Intérieurs spécifiques des Organisations de Producteurs
18. Situation des mandats des Commissaires aux Comptes
19. Approbation de la mise à jour de la Charte de gouvernance
20. Approbation des modifications du Règlement Intérieur Général
21. Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités

Assemblée Générale Extraordinaire :
1. Extension de circonscription territoriale et d’objet et modification corrélative de l’article 2 des statuts
2. Modification des statuts corrélativement à la constatation du capital social et à la suppression d’une ancienne disposition
3. Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités

Ces Assemblées de section seront suivies des Assemblées Générales Ordinaire et Extraordinaire qui se tiendront le Vendredi 31 mai 2024 à 10 heures sur l’ordre du jour indiqué ci-dessus, à l’Espace Aumaillerie - 1 rue Louis Lumière - 35133 LA SELLE-EN-LUITRE.

Vous avez faculté, à partir du quinzième jour précédant la date de votre Assemblée de section, de prendre connaissance de l’ensemble des documents prévus à l’article 39-1 des Statuts de la Coopérative (incluant les comptes annuels, les rapports du Conseil d’administration à l’Assemblée Générale Ordinaire et à l’Assemblée Générale Extraordinaire, les projets de résolutions, le projet des statuts, le projet de règlement intérieur général, la charte de gouvernance etc)

Les documents susvisés seront disponibles en consultation depuis votre ordinateur/tablette/smartphone, ou au siège de votre section ou de la Coopérative, sur un site dédié dont les modalités de connexion ont été communiquées par convocation individuelle.