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Cours d’eau ou fossé, la réalité du terrain

Les représentants de l’administration et de l’agriculture cherchent à savoir comment classer les différents écoulements, au vu de la réalité du terrain. Photo : DR.
Les représentants de l’administration et de l’agriculture cherchent à savoir comment classer les différents écoulements, au vu de la réalité du terrain. Photo : DR.

La Direction départementale des territoires (DDT) réalise actuellement la nouvelle cartographie des cours d’eau pour le département. Cette cartographie permet aux agriculteurs de distinguer les fossés des cours d’eau, la réglementation s’y appliquant étant différente.

La nouvelle cartographie a été établie selon les trois critères de la définition, précisée dans la loi Biodiversité d’août 2016 et validée par la profession agricole. À savoir, un cours d’eau se détermine selon : la présence et permanence d’un lit naturel à l’origine ; le débit suffisant une majeure partie de l’année (au moins 6 mois sur 12) ; l'alimentation par une source.

La DDT organise des visites sur le terrain au printemps et à l’automne, avec l’Office français de la biodiversité (OFB) et la profession agricole, afin d’échanger autour de la méthode d’identification des cours d’eau, et vérifier les points de blocage. La FDSEA sollicite les élus et adhérents des cantons concernés afin de participer à ces visites.

Vérifier les écoulements

Le mardi 22 juin a eu lieu une visite sur les cours d’eau de Laneuville-sur-Meuse et de Wiseppe, dans le but de contrôler tous les écoulements indéterminés. Étaient présents, la DDT de la Meuse, l’OFB, la Communauté de communes du Pays de Stenay et du Val Dunois, ainsi qu’une représentante de la FDSEA accompagnée d’un agriculteur du secteur, Thierry Gruselle. L’objectif était de vérifier tous les écoulements indéterminés, afin de les classer cours d’eau, ou fossé, ou de les supprimer de la cartographie s'ils sont inexistants sur le terrain.

Cette visite a permis un temps d’échanges entre les différents acteurs du monde agricole, environnemental et local, afin de permettre un travail cohérent et de répondre aux attentes et aux problématiques de chacun. La météo étant capricieuse, sur la trentaine de cours d’eau à visiter, seuls cinq ont pu être inspectés ce jour-là. Bilan : l’ajout d’un cours d’eau non répertorié, et un retrait, car inexistant sur le terrain.