Réuni à Verdun, le syndicat de la propriété privée rurale de la Meuse a placé son assemblée générale sur le thème de l’eau, un sujet de plus en plus prégnant en agriculture, qu’elle manque ou tombe en excès.
Le syndicat de la propriété rurale de la Meuse était réuni en assemblée générale le 16 décembre à Verdun. «Nous n’avons pas été très visibles depuis trois ans, mais nous avons travaillé quand même», a rappelé le président Daniel Thiriot, rappelant les différentes instances où les propriétaires ruraux sont représentés : CDOA, CDPENAF... Le syndicat revendique un peu plus de 80 adhérents, un nombre globalement stable.
Sujets d’actualité
Avant d’aborder le thème du jour, le président a donné la parole à Bruno Ronsin, ancien directeur de la Fédération nationale des propriétaires ruraux, et qui a créé son cabinet de conseil en gestion de patrimoine rural. Évoquant quelques sujets d’actualité, il a mis en garde les propriétaires sur le développement des énergies renouvelables, et la tentation des opérateurs de «prendre tous les pouvoirs sur les parcelles», en ayant recours au bail emphytéotique, «qui leur permet de faire ce qu’ils veulent, des panneaux photovoltaïques, mais aussi autre chose...». Il conseille plutôt «le bail à construction». Il a aussi critiqué la loi Sempastous visant à contrôler les mouvements dans les sociétés, une loi selon lui «très mal écrite et difficile à appliquer». Il a par contre salué le relèvement, dans la loi de finances 2023, du seuil d’exonération partielle des droits de mutation à 500.000 €, en cas de bail à long terme, avec un engagement de conserver les terres pendant dix ans.
Précipitations en baisse
Patrice Hilaire, responsable eau et biodiversité à la Chambre d’agriculture, a ensuite abordé la problématique de l’eau, sous l’angle de la gestion des volumes, de l’entretien des cours d’eau, et du ruissellement. Les précipitations annuelles en Meuse sont d’environ 900 mm, en baisse depuis 2014, d’où une recharge des nappes plus faible, mais aussi des concentrations importantes à certaines périodes. La préfecture a pris un arrêté cadre instaurant plusieurs niveaux d’alerte assortis de mesures de limitation des usages. La répétition des sécheresses ces dernières années incite certains agriculteurs à rechercher des solutions. La Chambre a ainsi été saisie d’une dizaine de demandes de création de forages en 2021 ; un dossier «loi sur l’eau» est nécessaire dès lors que le volume prélevé dépasse 1.000 m3 par an, quelle que soit la profondeur, a expliqué Patrice Hilaire. Quant à la création de retenues d’eau, «c’est plus compliqué en Meuse, le département étant situé en tête de bassin» a-t-il indiqué.
Entretien des cours d’eau
Autre sujet, l’entretien des cours d’eau. Une cartographie est en cours par la DDT et l’OFB pour distinguer un cours d’eau d’un simple fossé. «Avant toute intervention, mieux vaut savoir s’il s’agit d’un cours d’eau» a mis en garde l’intervenant. Car certains travaux tels que curage, création de passage à gué, pose d’une buse, et généralement tout ce qui touche au lit du cours d’eau, nécessitent une autorisation préalable de l’OFB. Par contre, le retrait d’embâcles, de débris, qui relèvent de l’entretien que doit assurer le propriétaire riverain, sont possibles, ainsi que l’élagage ou le faucardage.
Enfin, Patrice Hilaire a abordé la problématique du ruissellement et des coulées de boues qui surviennent lors de fortes précipitations. La prévention passe par l’agronomie, voire par des dispositifs tels que les haies et fascines, ou encore l’aménagement de mares et fossés. «Les solutions sont à raisonner au niveau du bassin versant», a-t-il expliqué.
